Le tribunal ordonne au vendeur de payer l'impôt sur 255 281 $ de revenus non déclarés
Une décision du tribunal fiscal américain a jugé Jeffrey Pesarik, un gestionnaire immobilier, redevable d'impôts sur 255 281 $ de revenus non déclarés provenant de la vente de deux propriétés en 2020. Le tribunal a conclu que Pesarik ne remplissait pas les conditions pour bénéficier des allègements fiscaux majeurs qu'il avait réclamés pour une maison près de Boston et une deuxième maison dans le New Hampshire. Ces deux propriétés ont été vendues pour un total de 743 800 $. Le jugement souligne l'importance cruciale d'une tenue de registres méticuleuse pour les propriétaires.
Les échecs de résidence et de tenue de registres coûtent 137 083 $ d'exonération
Le tribunal a démantelé les affirmations de Pesarik sur deux fronts. Premièrement, il s'est vu refuser l'exonération fiscale de 250 000 $ pour les vendeurs de maisons pour sa propriété de Hull, Massachusetts. Bien qu'il ait possédé la maison de juillet 2018 à octobre 2020, respectant ainsi le calendrier de propriété, le juge a statué que ce n'était pas sa résidence principale. Le tribunal a cité le fait que Pesarik utilisait un permis de conduire de l'Arizona lors de la clôture, que ses factures de carte de crédit étaient envoyées à une boîte postale du New Hampshire, et que sa consommation de services publics ne prouvait pas de manière définitive sa résidence. Cet échec a entraîné un gain imposable de 137 083 $ sur cette seule propriété.
Pour sa deuxième propriété à Wakefield, New Hampshire, Pesarik n'a pas pu justifier ses déclarations d'améliorations capitales. Il a réclamé environ 82 000 $ de dépenses pour augmenter son coût de base et réduire son gain imposable. Cependant, le tribunal a jugé ses dossiers, y compris un tableur et des relevés de carte de crédit, vagues et insuffisants. En conséquence, son gain imposable sur la maison de Wakefield a été déterminé à 118 198 $, soit plus du double des 55 799 $ qu'il avait déclarés.
Le vendeur fait face à une pénalité de 20 % pour négligence
En plus des arriérés d'impôts et des intérêts sur les revenus non déclarés, le tribunal a imposé une pénalité de précision de 20 % pour négligence et sous-estimation substantielle de l'impôt. Pesarik a plaidé la clémence, citant son trouble déficitaire de l'attention avec hyperactivité, mais le juge a statué qu'il n'avait pas prouvé que cette condition avait interféré avec sa capacité à remplir ses obligations fiscales. L'affaire sert de rappel brutal que l'IRS peut fouiller profondément dans les dossiers personnels d'un vendeur, et l'incapacité à fournir des preuves adéquates peut entraîner des sanctions financières importantes.